ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

du 17 novembre 2020

Voici les points qui seront présentés lors du prochain conseil municipal :

Objet 1 : Désignation d’un secrétaire de séance

Objet 2 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 septembre

Commission des finances et de l’administration générale :

Objet 3 : Débat d’Orientations Budgétaires

Objet 4 : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Voirie

Objet 5 : Subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal de voirie

Objet 6 : Décision Modificative budgétaire numéro 2

Objet 7 : Attribution des marchés d’assurance de la commune 2021-2025

Objet 8 : Affectation des fonds de concours CCA 2020

Objet 9 : Ajustement de la durée de travail de certains agents en CDI chargés de l’enseignement culturel et artistique

Objet 10 : Dérogation au mode de remboursement forfaitaire des frais de repas en cas de déplacement temporaire des agents

Objet 11 : Remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à leur domicile qu’engagent les membres du Conseil municipal dans le cadre de leur fonction

Commission de l’aménagement durable :

Objet 12 : Cession immobilière d’un bien de la commune Rue de Scaër

Objet 13 : Cession d’un terrain à CCA pour la construction de la salle omnisports

Objet 14 : Convention avec l’Etablissement Public Foncier Régional pour la reconversion des Friches du MINEZ

Objet 15 : Audits énergétiques subventionnés par le Syndicat départemental d’énergie du Finistère pour l’école élémentaire et Kernével et le Centre culturel

Objet 16 : Maintien de la compétence Plan Local de l’Urbanisme

Commission de la cohésion sociale

Objet 18 : Subvention exceptionnelle à l’association « Bisounours »

Divers :

Objet 19 : Vœu pour le maintien des moyens de secours d’urgence et de protection contre l’incendie du Centre de secours des Sapeurs-Pompiers de Rosporden

Informations :

Objet 20 : Compte-rendu d’activité général 2019 de la Communauté d’Agglomération de CCA

Informations Rapports sur le prix et la qualité des services publics de CCA.