ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 17 novembre 2020
Voici les points qui seront présentés lors du prochain conseil municipal :
Objet 1 : Désignation d’un secrétaire de séance
Objet 2 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 septembre
Commission des finances et de l’administration générale :
Objet 3 : Débat d’Orientations Budgétaires
Objet 4 : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Voirie
Objet 5 : Subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal de voirie
Objet 6 : Décision Modificative budgétaire numéro 2
Objet 7 : Attribution des marchés d’assurance de la commune 2021-2025
Objet 8 : Affectation des fonds de concours CCA 2020
Objet 9 : Ajustement de la durée de travail de certains agents en CDI chargés de l’enseignement culturel et artistique
Objet 10 : Dérogation au mode de remboursement forfaitaire des frais de repas en cas de déplacement temporaire des agents
Objet 11 : Remboursement des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à leur domicile qu’engagent les membres du Conseil municipal dans le cadre de leur fonction
Commission de l’aménagement durable :
Objet 12 : Cession immobilière d’un bien de la commune Rue de Scaër
Objet 13 : Cession d’un terrain à CCA pour la construction de la salle omnisports
Objet 14 : Convention avec l’Etablissement Public Foncier Régional pour la reconversion des Friches du MINEZ
Objet 15 : Audits énergétiques subventionnés par le Syndicat départemental d’énergie du Finistère pour l’école élémentaire et Kernével et le Centre culturel
Objet 16 : Maintien de la compétence Plan Local de l’Urbanisme
Commission de la cohésion sociale
Objet 18 : Subvention exceptionnelle à l’association « Bisounours »
Divers :
Objet 19 : Vœu pour le maintien des moyens de secours d’urgence et de protection contre l’incendie du Centre de secours des Sapeurs-Pompiers de Rosporden
Informations :
Objet 20 : Compte-rendu d’activité général 2019 de la Communauté d’Agglomération de CCA
Informations Rapports sur le prix et la qualité des services publics de CCA.
