Ordre du jour – conseil municipal du mardi 2 juillet

Voici les points qui seront présentés lors du prochain conseil municipal :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mai 2019

Commission des finances
et de l’administration générale

3. Municipalisation de l’Étincelle : adhésion au réseau 4 ASS
4. Municipalisation de l’Étincelle : adoption d’un règlement des activités d’enseignement artistiques
5. Municipalisation de l’Étincelle : tarifs des spectacles
6. Municipalisation de l’Étincelle : Création du Conseil de la Vie culturelle. Désignation des membres
7. Municipalisation de l’Étincelle : reprise du personnel
8. Modification du tableau des effectifs
9. Prolongation d’une convention de mise à disposition du personnel entre la commune de Rosporden et CCA (service urbanisme)
10. Admissions en non-valeurs
11. Validation du choix de l’organisme bancaire pour la réalisation des emprunts 2019
12. Subventions complémentaires (Pass Loisirs et Féériz)
13. Ouverture dominicale de la médiathèque

Commission de la cohésion sociale

14. Tarifs de l’école municipale des sports.

Commission de l’aménagement durable

15. Vente de l’ancienne trésorerie à Finistère Habitat : projet de la mutualité Finistère Morbihan
16. Transfert de la compétence « Distribution publique de gaz »
17. Charte Signalisation d’Informations Locales
18. Cahier des charges dans le cadre de la rétrocession des espaces communs des lotissements
19. Règlement communal pour l’affichage
20. Convention de passage d’itinéraire de randonnée sur un terrain privé
21. Convention avec SDEF pour l’extension d’enfouissement de réseaux rue Renanguip

Informations

22. Rapport d’activités 2018 du service intercommunal de la Maison de l’emploi
23. Décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal