ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra au Centre Culturel de Rosporden le MARDI 30 Juin 2020 à 18 H 30. Voici les points qui seront présentés :

Objet 1 : Désignation d’un secrétaire de séance

Objet 2 : Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 18 février 2020 et 26 mai 2020

Finances et administration générale

Objet 3 : Approbation des comptes de gestion 2019

Objet 4 : Élection d’un président de séance pour le vote du Compte administratif 2019

Objet 5 : Approbation du compte administratif 2019

Objet 6 : Affectation du résultat 2019

Objet 7 : Vote des taux 2020 de la fiscalité locale

Objet 8 : Budget Supplémentaire 2020 et actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissements (PPI)

Objet 9 : Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions de postes

Objet 10 : Intégration des corps de techniciens territoriaux et des ingénieurs territoriaux dans le dispositif du RIFSEEP communal

Objet 11 : Prolongation d’une convention entre CCA et la commune de Rosporden pour la mise à disposition d’un personnel

Objet 12 : Convention de mise à disposition de M. le Directeur Général des Services au CCAS

Objet 13 : Admissions en non-valeurs

Objet 14 : COVID-19 : dispositions budgétaires liées à la gestion de l’épisode épidémique

Objet 15 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Objet 16 : Désignation d’un référent « sécurité routière »

Objet 17 : Avance de Trésorerie au profit du syndicat de voirie

Objet 18 : Tarifs des spectacles du Centre culturel pour le début de saison 2020-2021

Objet 19 : Tarifs 2020 de l’animation jeunesse « Starti Jeunes » pour les séjours au ski

Objet 20 : Dispositif Pass Loisirs : affectation des subventions aux associations ayant participé au dispositif au cours de l’année scolaire 2019-2020

Commission Aménagement durable

Objet 21 : Délégation de pouvoir – signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie du Finistère dans le cadre du remplacement ou de la réparation de matériels d’éclairage public accidentés ou en panne

Objet 22 : Convention avec le SDEF pour la réalisation de travaux d’éclairage public – Aménagement de la place de la gare

Objet 23 : Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal

Informations

Objet 24 : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal