ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra au Centre Culturel de Rosporden le MARDI 30 Juin 2020 à 18 H 30. Voici les points qui seront présentés :
Objet 1 : Désignation d’un secrétaire de séance
Objet 2 : Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 18 février 2020 et 26 mai 2020
Finances et administration générale
Objet 3 : Approbation des comptes de gestion 2019
Objet 4 : Élection d’un président de séance pour le vote du Compte administratif 2019
Objet 5 : Approbation du compte administratif 2019
Objet 6 : Affectation du résultat 2019
Objet 7 : Vote des taux 2020 de la fiscalité locale
Objet 8 : Budget Supplémentaire 2020 et actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissements (PPI)
Objet 9 : Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions de postes
Objet 10 : Intégration des corps de techniciens territoriaux et des ingénieurs territoriaux dans le dispositif du RIFSEEP communal
Objet 11 : Prolongation d’une convention entre CCA et la commune de Rosporden pour la mise à disposition d’un personnel
Objet 12 : Convention de mise à disposition de M. le Directeur Général des Services au CCAS
Objet 13 : Admissions en non-valeurs
Objet 14 : COVID-19 : dispositions budgétaires liées à la gestion de l’épisode épidémique
Objet 15 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
Objet 16 : Désignation d’un référent « sécurité routière »
Objet 17 : Avance de Trésorerie au profit du syndicat de voirie
Objet 18 : Tarifs des spectacles du Centre culturel pour le début de saison 2020-2021
Objet 19 : Tarifs 2020 de l’animation jeunesse « Starti Jeunes » pour les séjours au ski
Objet 20 : Dispositif Pass Loisirs : affectation des subventions aux associations ayant participé au dispositif au cours de l’année scolaire 2019-2020
Commission Aménagement durable
Objet 21 : Délégation de pouvoir – signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie du Finistère dans le cadre du remplacement ou de la réparation de matériels d’éclairage public accidentés ou en panne
Objet 22 : Convention avec le SDEF pour la réalisation de travaux d’éclairage public – Aménagement de la place de la gare
Objet 23 : Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
Informations
Objet 24 : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal