MARDI 17 DECEMBRE 2019 À 18 H 30 – ORDRE DU JOUR

Commission des finances et de l’administration générale

  • Budget 2020
  • Tarifs 2020
  • Demande de subventions DETR 2020
  • Sollicitation des fonds de concours de CCA 2020
  • Modification du tableau des effectifs pour prise en compte des avancements de grade
  • Ratio promu/promouvable
  • Versement d’une indemnité au trésorier
  • Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles 2018-2019
  • Admissions en non-valeurs
  • Compétence eau et assainissement : approbation du PV de mise à disposition des biens meubles et immeubles entre la commune de Rosporden et CCA (sous réserve)
  • Reversement d’une subvention perçue par la Commune de la part de la DRAC
  • Modification du règlement des collectes de déchets de CCA

Commission de l’aménagement durable

  • SDEF : intégration de l’éclairage des extérieurs de l’EHPAD
  • Convention avec le SDEF pour le déplacement d’une ligne d’éclairage public rue de Névars

Commission cohésion sociale

  • Convention avec le Centre social « Chemin de Faire »
  • Modification du règlement des activités culturelles