Ordre du jour

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra à la Salle polyvalente de KERNEVEL le MARDI 29 Septembre 2020 A 18 H 30

Finances et administration générale :

  • Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de CCA
  • Décision Modificative budgétaire numéro 1
  • Mise en œuvre d’une démarche de prévention au sein des services municipaux et création de la fonction d’assistant de prévention
  • Mise en place d’une Prime COVID19 pour certains personnels de la commune
  • Délibération-cadre pour la création d’un service public municipal de production d’énergie renouvelable
  • Versement de subventions complémentaires aux associations
  • Sollicitation d’une subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la rénovation de l’ancienne mairie
  • Sollicitation de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiales pour les travaux d’amélioration de la maison de l’enfance
  • Affectation du produit des amendes de police 2020
  • Modification des conditions de location d’un bâtiment communal à la Direction Générale des Finances Publiques
  • Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles 2019-2020
    Convention avec Concarneau Cornouaille Agglomération pour la mise en œuvre de la Règlementation Générale de la Protection des Données
  • Montant de la Taxe de séjour 2021
  • Représentation du Conseil municipal au conseil d’école de l’école des Etangs

Aménagement durable :

  • Avenants au marché de maitrise d’œuvre de l’école des étangs
  • Avenant travaux vestiaires SELLIN
  • Ventes des délaissés de voirie
  • Régularisations foncières du restaurant « La Taverne »
  • Avenant de concession d’aménagement avec la SAFI pour la ZAC de Villeneuve CADOL
  • Achat du local de l’Amicale Laïque
  • Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie du Finistère
  • Demande de subvention auprès de la région pour l’acquisition d’un peigne à gazon

Cohésion Sociale

  • Dispositions diverses concernant l’adaptation des activités culturelles et de loisirs en période épidémique
  • Information : Présentation DICRIM
  • information des décisions du Maire prises en application de la délégation du Conseil municipal