Conseil Municipal du Mardi 28 juin 2022 à 18 H 30
Ordre du jour
Commission des Finances et de l’Administration Générale
- Avenant SOFAXIS pour la prise en compte des décrets d’application de la loi de transformation de la Fonction Publique ouvrant droit à des protections complémentaires
- Liste complémentaire des aides de la commune au transport scolaire
- Recours à l’emprunt dans le cadre du financement des travaux de l’Ehpad
- Décision Modificative numéro 1
- Délibération actant le principe du passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
- Délibération pour le maintien des taux appliqués pour la taxe locale sur la publicité extérieure en 2023
- Tarifs tennis club 2022/2023
- Subvention complémentaire à l’association Aven Animations
Commission Cohésion Sociale
- Programmation culturelle /Ateliers saison 2022/2023
- Prolongation des tarifs actuels du service de la restauration scolaire
- Information : rapport d’activités 2021 du CCAS et de l’EHPAD
Commission de l’Aménagement Durable
- Avenant rénovation/extension de l’école primaire des étangs
- Avenant maitrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de rénovation de la mairie de Kernével
- Rétrocession de terrains de l’Établissement Public Foncier à la commune
- Autorisation d’occupation temporaire du domaine publique pour l’installation d’une centrale hydroélectrique
- Avis sur un projet de méthanisation sur la commune de Scaër
