Conseil Municipal du Mardi 28 juin 2022 à 18 H 30

Ordre du jour

Commission des Finances et de l’Administration Générale

  1. Avenant SOFAXIS pour la prise en compte des décrets d’application de la loi de transformation de la Fonction Publique ouvrant droit à des protections complémentaires
  2. Liste complémentaire des aides de la commune au transport scolaire
  3. Recours à l’emprunt dans le cadre du financement des travaux de l’Ehpad
  4. Décision Modificative numéro 1
  5. Délibération actant le principe du passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
  6. Délibération pour le maintien des taux appliqués pour la taxe locale sur la publicité extérieure en 2023
  7. Tarifs tennis club 2022/2023
  8. Subvention complémentaire à l’association Aven Animations

Commission Cohésion Sociale

  1. Programmation culturelle /Ateliers saison 2022/2023
  2. Prolongation des tarifs actuels du service de la restauration scolaire
  3. Information : rapport d’activités 2021 du CCAS et de l’EHPAD

Commission de l’Aménagement Durable

  1. Avenant rénovation/extension de l’école primaire des étangs
  2. Avenant maitrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de rénovation de la mairie de Kernével
  3. Rétrocession de terrains de l’Établissement Public Foncier à la commune
  4. Autorisation d’occupation temporaire du domaine publique pour l’installation d’une centrale hydroélectrique
  5. Avis sur un projet de méthanisation sur la commune de Scaër