Conseil municipal – salle du conseil de l’hôtel de ville – Mardi 27 septembre 2022 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022
Commission des Finances et de l’Administration Générale
- Modification de compétences de CCA : actualisation de la compétence « tourisme » dans le domaine de la randonnée
- Candidature de la commune de Rosporden à la labellisation « Maison France Services »
- Modification des compétences de CCA : restitution de la compétence optionnelle « Maison France Services »
- Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion du Finistère (CDG29)
- Modification de la délibération du 17 mai 2022 recourant à l’apprentissage au sein des services de la commune
- Répartition des fonds de concours 2022
- Mise à jour des délégations du conseil au Maire
- Passage à la nomenclature M57 : adoption du règlement budgétaire et financier
- Subventions complémentaires aux associations
- Fusion du syndicat intercommunal de voirie avec CCA : approbation de la dissolution et de modalités de transfert à CCA pour la création du service commune « réalisation de travaux de voirie »
Commission de l’Aménagement Durable
- Présentation de la démarche « Petite Ville de Demain « (PVD) et de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et leur articulation avec les actions en faveur de l’environnement
- Rapport d’accessibilité 2021
Décisions du Maire
