ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI

Le conseil se tiendra à Hôtel de Ville de Rosporden, à 18 H 30

Commission des Finances et de l’Administration Générale

  1. Subventions 2024 aux associations
  2. Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’État susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des Petites Villes de France (APVF)
  3. Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative « Tourisme » dans le domaine de la randonnée
  4. Répartition des dépenses 2023 pour le fonctionnement du Service Intercommunal de la Maison de l’Emploi
  5. Affectation des chèques culture de CCA

Commission de l’Aménagement Durable

  1. Convention avec Citéo : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés
  2. Répartition du produit des amendes de police 2024

Information 

  1. Rapports annuels 2022/2023 sur l’accessibilité des bâtiments