ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra à l’Hôtel de Ville de Rosporden, le Mardi 22 Mars 2022 à 18 H 30

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Mars 2022

Commission des Finances et de l’Administration Générale

  1. Approbation des comptes de gestion 2021
  2. Élection d’un président de séance pour le vote du compte administratif 2021
  3. Approbation du compte administratif 2021
  4. Affectation du résultat
  5. Budget Supplémentaire 2022
  6. Modification statutaire de CCA : prise de compétence financement d’un abattoir public
  7. Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles
  8. Adoption du règlement intérieur de la commune
  9. Composition du futur Comité Social Territorial (CST)
  10. Recours au contrat d’apprentissage 2022/2023
  11. Modalités d’indemnisation des agents participant aux opérations électorales
  12. Avenant à la convention relative aux avances en compte courant d’associés de la société « Moulins de Rosvel »

Commission Cohésion Sociale

  1. Convention Centre social Chemin de Faire (avenant à la convention 2020-2023)
  2. Subvention exceptionnelle à la crèche associative
  3. Affectation des chèques culture de CAC

Commission de l’Aménagement Durable

  1. Cession d’un terrain à La Haie
  2. Affectation du produit des amendes de police
  3. Dénomination du Pôle d’Échanges Multimodal
  4. Déclaration préalable pour l’implantation de l’abri de jardin du camping municipal

Décisions du Maire