ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra à l’Hôtel de Ville de Rosporden, le Mardi 22 Mars 2022 à 18 H 30
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Mars 2022
Commission des Finances et de l’Administration Générale
- Approbation des comptes de gestion 2021
- Élection d’un président de séance pour le vote du compte administratif 2021
- Approbation du compte administratif 2021
- Affectation du résultat
- Budget Supplémentaire 2022
- Modification statutaire de CCA : prise de compétence financement d’un abattoir public
- Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles
- Adoption du règlement intérieur de la commune
- Composition du futur Comité Social Territorial (CST)
- Recours au contrat d’apprentissage 2022/2023
- Modalités d’indemnisation des agents participant aux opérations électorales
- Avenant à la convention relative aux avances en compte courant d’associés de la société « Moulins de Rosvel »
Commission Cohésion Sociale
- Convention Centre social Chemin de Faire (avenant à la convention 2020-2023)
- Subvention exceptionnelle à la crèche associative
- Affectation des chèques culture de CAC
Commission de l’Aménagement Durable
- Cession d’un terrain à La Haie
- Affectation du produit des amendes de police
- Dénomination du Pôle d’Échanges Multimodal
- Déclaration préalable pour l’implantation de l’abri de jardin du camping municipal
Décisions du Maire
