ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE

Voici les points qui seront présentés lors du prochain conseil municipal :

Finances et administration générale

Objet 3 : Approbation du versement d’un don a la commune de Rosporden

Objet 4 : Décision modificative budgétaire numéro 1

Objet 5 : Convention entre la commune de Rosporden et l’État pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes

Objet 6 : Dotations annuelles 2019 pour l’école Sainte Thérèse

Objet 7 : Répartition des fonds de concours de CCA 2019

Objet 8 : Modification des modalités de garantie d’emprunts accordée par la commune au bénéfice de Finistère habitat

Objet 9 : Adhésion à un groupement d’achat de défibrillateurs – convention avec CCA

Objet 10 : Redevance d’occupation du domaine public gaz 2019 (RODP) et redevance d’occupation provisoire du domaine public gaz (ROPDP)

Objet 11 : Approbation du régime indemnitaire en fonction des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Objet 12 : Convention avec le conseil départemental pour l’accueil d’agents du département a la restauration scolaire

Objet 13 : Adoption des tarifs « stages » des activités artistiques du centre culturel

Objet 14 : Affectation des « chèques culture » de CCA

Objet 15 : Facturation des ateliers du centre culturel au prorata temporis

 Aménagement durable

Objet 16 : Avenants aux marchés de travaux de la salle omnisports Colette besson

Objet 17 : Avenants aux marchés de travaux de l’école Parc An Breach

Objet 18 : Modification des statuts du syndicat départemental d’énergie du Finistère

Objet 19 : Vente d’un bien du domaine public communal (ancienne école des garçons de Kernével) a l’office public d’aménagement et de construction (OPAC)

Cohésion sociale

Objet 20 : Dénomination des vestiaires du stade de la Boissière

Objet 21 : Adoption du contrat enfance jeunesse 2019-2022

Objet 22 : Participation de la commune a l’accueil du tour de Bretagne cycliste

Objet 23 : Subventions complémentaires

Objet 24 : Convention entre la commune de Rosporden et l’entreprise d’insertion « book hémisphères »

Objet 25 : Approbation du versement d’une subvention de la direction régionale des affaires culturelles dans le cadre d’un projet culturel mené en partenariat entre le centre culturel et l’association Kan Ar Mor

Objet 26 : Compte–rendu d’activité général de CCA

Informations

Objet 27 : Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal