Commission des Finances
et de l’Administration Générale

  • Convention actualisée d’adhésion au service commun CCA DSI
  • Convention actualisée d’adhésion au service commun CCA RH
  • Convention actualisée d’adhésion au service commun instruction du droit des sols
  • Tarifs 2024 : compléments
  • Création d’une commission sectorisation scolaire
  • Demande de subvention DETR : Réhabilitation de l’ancien foyer de vie des étangs – Projet de France Services
  • Demande de subvention DETR : Réaménagement du bourg de Kernével
  • Demande de subvention DETR : Déconstruction du Foyer de vie des étangs et du local rue Louise Michel
  • Créances éteintes : décision d’effacement des dettes
  • Enveloppe 2024 pour le Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
  • Modification de la convention entre le Centre Social « Chemins de Faire » et la commune pour la mise à disposition d’un Conseiller numérique pour le déploiement sur la Maison France Services

Commission de l’Aménagement  Durable

Convention de rétrocession de la voirie et des espaces communs dans le domaine public communal entre la commune et Espacil Accession
Plan Biodiversité Communal -sollicitation financière
Avis de la commune : projet arrêté du Programme Local de l’Habitat 2024-2030

Informations

Information : Organisation provisoire du fonctionnement du pôle France services
Rapport d’Orientations Budgétaires du Centre Communal d’Action Sociale
Décisions du Maire