Le prochain conseil municipal de la ville de Rosporden se tiendra le mardi 13 novembre à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

    1. Désignation d’un secrétaire de séance
    2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 Septembre 2018
    3. Avis de la commune sur le plan de prévention des risques d’inondations (PPRI)
    4. Modification d’une délibération de septembre 2018 concernant la redevance d’occupation du domaine public gaz 2018 suite à la transmission de nouvelles informations de la part de GRDF
    5. Marché de travaux 2016 place du Boulouard et rue de la Marne : protocole transactionnel suite à une médiation intervenue dans un contentieux avec l’entreprise EUROVIA
    6. Avenant à la convention d’adhésion du conseil en énergie partagée (transfert de la convention de Quimper Cornouaille Développement au Syndicat Départemental d’Énergie du Finistère)
    7. Demande de subvention au Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) portant sur le cycle étude de l’appel à candidature « dynamisation des centre-villes »
    8. Eglise Notre Dame : demande de classement intégral de l’église au titre des monuments historiques
    9. Adhésion du camping des Trois Étangs à l’office de tourisme de Quimperlé Communauté
    10. Débat d’orientations budgétaires 2019
    11. Décision modificative du budget numéro 1
    12. Attribution d’une subvention municipale complémentaire
    13. Modification de compétences de Concarneau Cornouaille Agglomération (transfert de la compétence « contribution au budget du service départemental d’incendie et de secours »)
    14. Procès verbaux de transfert des actifs liés à l’exercice des compétences eau et assainissement transférées à CCA depuis le 1er janvier
    15. Information des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal