Conseil municipal le mardi 25 septembre.

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 25 septembre à 18h30 à la mairie de Rosporden.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Présentation du PPRI par les services de la DDTM

2. Conventions SDEF/commune de Rosporden pour l’effacement des réseaux rue Jean Jaurès et route de Quimper

3. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental pour l’aménagement de la route de Quimper

4. Redevance d’occupation du domaine public gaz 2018 (RODP) et redevance d’occupation provisoire du domaine public gaz (ROPDP)

5. Taxe de séjour 2019

6. Demandes de subvention exceptionnelle ASK/Equilibre

7. Tarifs restauration scolaire

8. Mise en œuvre de la tarification différenciée avec la prise en compte du quotient familial dans les services enfance jeunesse

9. Application de la tarification différenciée sur les tarifs ALSH

10. Convention Pass’loisirs 2018-2019

11. Pass’ loisirs – affectation des subventions aux associations ayant participé au dispositif au cours de l’année scolaire 2017-2018

12. Modification de la délibération de garantie d’emprunt foyer Kan Ar Mor

13. Convention entre la commune de Rosporden et la SA « les foyers » pour la location de la Maison du moulin

14. Affectation des fonds de concours de CCA 2018

15. Convention de groupement de commandes sur les prestations de téléphonie fixe, mobile, internet à débit garanti et internet à débit non garanti

16. Modification statutaire CCA intégrant la compétence « création et gestion de maisons de services au public »

17. Convention d’occupation de la maison de la petite enfance pour le Relais d’assistantes maternelles

18. Information : bilan social 2017 du personnel de la commune de Rosporden

19. Information : projet éducatif de territoire : inscription dans la charte qualité « plan mercredi »

20. Information : rapports d’activités de CCA

21. Information des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal