ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE

Commission des Finances et de l’Administration Générale

  • Garantie d’emprunt accordée par la commune au bénéfice du Syndicat Intercommunal de Voirie auprès du Crédit Agricole du Finistère
  • Adhésion au groupement d’achat Breizh achats
  • Pacte Financier et Fiscal CCA
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public gaz 2024 (RODP)
  • Avenant à la convention de financement pour le projet de création d’une passerelle inter-quartiers
  • Marché de travaux de rénovation de l’EHPAD Kerlenn – pouvoir du Maire
  • Avenant marché de prestation intellectuelle : marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réhabilitation de l’EHPAD Kerlenn
  • Avenants au marché de travaux de modernisation de la Maison de la Petite Enfance
  • Avenant marché de travaux : marché d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation
  • Rétrocession Villeneuve Cadol -SAFI
  • Demande de subvention dans le cadre du projet d’agencement d’un coin enfants et d’une nouvelle signalétique à la médiathèque
  • Subvention Roz Hand’Du 29
  • Subvention Centre Improvisation Musicale
  • Convention pour le transfert du tableau « L’assomption de la vierge » de Nicolas LOIR des archives Départementales vers la Cathédrale Saint Corentin à Quimper
  • Signature d’un avenant à la maitrise d’œuvre dans le cadre du projet de réhabilitation de l’ancien foyer de vie des étangs – création d’une France Services : installation d’ombrières

Commission de l’Aménagement Durable

  • Convention d’adhésion SDEF – Conseil en Energie Partagé
  • Souscription volontaire pour l’entretien d’un chemin rural
  • Déclaration préalable verrière cantine Kernével
  • Permis Foyer de vie Maison France Services – APD
  • Additif n°2 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de chemin
  • Additif n°12 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue
  • Additif n°13 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue
  • Additif n°3 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de chemin
  • Additif n°6 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de rue
  • Cession d’un délaissé de voirie route de Coat Aven
  • Programme d’Intérêt Général logements vacants : constitution d’un groupement de commande
  • Décisions du Maire