Conseil municipal du mardi 17 décembre 2024

• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2024

Commission des Finances et de l’Administration Générale

• Maintien des qualités d’adjoints après retrait de l’ensemble des délégations
• Détermination du nombre d’adjoints à élire
• Élection des adjoints
• Information : présentation du tableau du conseil municipal
• Fixation des indemnités de fonction des élus
• Commissions municipales – constitution et élection des membres
• Élection des représentants de la commune dans différents organismes, associations et syndicats intercommunaux
• Charte déontologique élus et agents
• Tarifs 2025
• Modification du tableau des emplois
• Adhésion au contrat groupe prévoyance propose par le CDG29
• Délibération relative au versement d’une indemnité spécifique ISFE – Police municipale
• Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS
• Modification de la durée de travail de certains agents (CDI) chargés de l’enseignement culturel et artistique
• Refacturation des séances scolaires et des ateliers Danse à l’école
• Convention de gestion Centre Social

Commission Cohésion Sociale

• Pass’Loisirs 2023/2024
• Répartition des dépenses 2023 pour le fonctionnement du service intercommunal de la Maison de l’emploi

 Commission de l’Aménagement Durable

• Cession délaissée de voirie Quistinit
• Cession d’un délaissé de voirie rue de Coray
• Demande d’autorisation de travaux pour le réaménagement intérieur partiel de la mairie de Rosporden

 

Décisions du Maire sur délégation du Conseil