Le prochain conseil municipal de la ville de Rosporden
se tiendra le mardi 13 avril 2021 à 18h30 au centre culturel
L’ordre du jour est le suivant :
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- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 Février 2021
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Commission des Finances et de l’Administration générale
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- Adoption des taux de la fiscalité directe locale (taxe foncière et taxe sur le foncier non bâti)
- Fixation des modalités de mise en œuvre d’un régime d’astreintes et d’interventions
- Modification du montant maximum de l’indemnité forfaitaire prévue pour les déplacements itinérants des agents communaux
- Instauration et fixation des modalités de versement du forfait mobilités durables
- Demande de subvention pour un projet de création d’un réseau de chaleur bois au bourg de Kernével
- Subventions complémentaires aux associations
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Commission de l’Aménagement Durable
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- Vente d’une parcelle de l’ancienne école des garçons de Kernével
- Régularisation foncière entre la commune et le Département du Finistère concernant le collège PENSIVY
- Convention de dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme
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Commission Cohésion Sociale
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- Convention Centre Communal d’Action Sociale /Commune de Rosporden
- Convention de mise à disposition d’un agent du service des sports à CCA pour 20% du temps de travail (durée un an)
- Conditions d’utilisation à titre gracieux du Centre Culturel
- Renouvellement d’adhésions aux réseaux professionnels culturels suite aux changements de conditions
- Tarifs des stages d’été des services culturels 2021
- Financement d’une campagne de fouilles 2021 sur le site gallo-romain de la Boissière
- Convention pour le point d’accueil emploi intercommunal
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Informations
- Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale 2020
- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
