Conseil municipal du mardi 12 novembre à 18 H 30

Commission des Finances et de l’Administration Générale

• Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines conclue entre CCA et la Commune
• Pôle d’Échanges Multimodal : avenant à la convention de délégation de la gestion et de l’entretien du PEM entre CCA et la commune
• Avenant au marché de travaux d’extension et de rénovation de la mairie de Kernével
• Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réseau de chaleur bois à Kernevel
• Décision modificative N°1
• Convention nouvelle pour l’installation d’une antenne au stade de la Boissière – Changement de dénomination sociale de la société partie au bail
• Mise en concordance L.442-11 du Code de l’Urbanisme – Lotissement « Le Naour » / PLU
• Octroi d’une gratification pour un stagiaire préparant un CPJEPS au sein du service jeunesse
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• Déclassement de l’ex-local communal de la poste de Kernével

Commission Cohésion Sociale

• Séjour au ski Starti’Jeunes