ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra, à l’Hôtel de Ville de Rosporden, le Mardi 8 Novembre 2022 à 18 H 30
Voici les points qui seront présentés lors du prochain conseil municipal :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 Septembre 2022
Commission des Finances et de l’Administration Générale
- Décision Modificative budgétaire numéro 2
- Avenant aux contrats des enseignants artistiques
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal pour mise en conformité règlementaire concernant l’affichage et la publication des actes
- Règles d’amortissement en vue du passage à la nomenclature comptable M57
- Approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) du 3 novembre 2022
- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la CAF du Finistère, le Département du Finistère, la Communauté d’Agglomération CCA et les communes de CCA
- Avenant numéro 1 de la Maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de l’EHPAD
