Le prochain conseil se tiendra le mardi 28 Mars à 18 H 30 à l’hôtel de ville

ORDRE DU JOUR :

  • Commission des Finances et de l’Administration Générale
  • Approbation comptes de gestion 2022
  • Élection d’un Président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2022
  • Approbation des Comptes administratifs 2022
  • Affectation des résultats 2022
  • Vote des taux 2023 de la fiscalité directe locale
  • Budget Primitif 2023
  • Création d’un budget annexe « Maison France Services »
  • Tableau des effectifs 2023
  • Adaptation du forfait mobilité aux nouvelles dispositions règlementaires
  • Garantie d’emprunt accordée par la commune au bénéfice de Espacil habitat SA HLM auprès de la banque des territoires – Caisse des dépôts et consignations
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire pour procéder a des placements de fonds durant la durée du mandat
  • Commission Cohésion Sociale
  • Soutien aux populations victimes des séismes en Turquie et la Syrie : contribution de la commune au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO)
  • Approbation de la convention de délégation de gestion de la Halle des Sports Communautaire de Rozanduc.
  • Approbation du règlement intérieur de la Halle des sports communautaire de Rozanduc.
  • Commission de l’Aménagement Durable
  • Candidature de la commune à l’appel à projet de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) pour la réalisation d’un Atlas de la Biodiversité
  • Avenant marché de travaux : rénovation/extension mairie de Kernével