Le prochain conseil municipal de la ville de Rosporden se tiendra le mardi 26 septembre à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Commission des Finances et de l’Administration Générale

    • Approbation de la convention de délégation de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage entre CCA et la commune de Rosporden
    • Approbation du recours à l’apprentissage pour l’année 2024
    • Modification des modalités de calcul d’indemnisation des frais de déplacements intra communaux appliquées aux agents
    • Renouvellement du poste de conseiller numérique France services et création d’un second poste de conseiller
    • Approbation d’une convention de mise à disposition d’un conseiller numérique à 70 % au Centre social
    • Convention Centre social Chemin de Faire (refacturation et avenant à la convention 2020-2023)
    • Affectation des fonds de concours CCA 2020
    • Répartition des fonds de concours de CCA 2023
    • Désignation d’un nouveau membre à la commission consultative de Kernével
    • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Voirie
    • Redevance d’Occupation du Domaine Public gaz 2023 (RODP) et Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public gaz (ROPDP)
    • Convention de mise à disposition temporaire d’une parcelle rue Renan
    • Cession d’un appartement rue Alsace Lorraine

    Commission Cohésion Sociale

    • Régularisation des tarifs du service Espace Jeunes de l’été 2023

    Commission de l’Aménagement Durable

    • Avis sur le projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque mérule
    • Demande de permis de démolir pour l’ancien foyer des étangs
    • Instauration du Droit de Préemption Urbain renforce / instauration du Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projets d’aménagement commercial (DPCA)

    Décisions du Maire