ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN

Le conseil se tiendra à Hôtel de Ville de Rosporden, à 18 H 30

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024

Commission des Finances et de l’Administration Générale

  • Approbation des Comptes de Gestion 2023
  • Élection d’un Président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2023
  • Approbation des Comptes administratifs 2023
  • Affectation des résultats 2023
  • Budget Supplémentaire 2024
  • Budget « Maison France Service » : décision Modificative Budgétaire numéro 1
  • Rapport Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 21 mai 2024
  • Protection sociale complémentaire – mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
  • Deuxième modification du tableau des effectifs 2024
  • Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles 2023/2024
  • Modification des modalités d’indemnisation des agents participant aux opérations électorales

Commission Cohésion Sociale

  • Convention multipartite pour le dispositif « des livres à soi »
  • Programmation culturelle 2024/2025-tarifs des spectacles et ateliers

Commission de l’Aménagement Durable

  • Approbation de la Charte d’engagement du Plan Climat Air Energie Territorial de CCA
  • Demande de subvention au titre du « plan arbres » du Conseil Départemental du Finistère