CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FÉVRIER PROCHAIN

Voici les points qui seront présentés lors du prochain conseil municipal :

Commission Finances et administration générale

Subventions aux associations 2020
Actualisation de la Convention-cadre avec le Centre de Gestion du Finistère pour l’accès aux missions facultatives
Avenant au contrat d’un enseignant musical
Convention entre la commune et la Caisse d’Allocation Familiale pour le versement par la CAF d’une subvention d’Investissement

Commission Aménagement

Régularisations foncières : cessions de délaissés de voirie à des riverains
Dépôt du permis de construire pour les travaux d’aménagement de l’école des Etangs
Dépôt d’une Déclaration préalable pour la mise en place de structures destinées à l’affichage libre
Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipements du Finistère 2020 pour le remplacement des lanternes de type fluo
Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipements du Finistère 2020 pour le remplacement des lampes à vapeur de mercure
Convention avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipements du Finistère 2020 pour l’extension du réseau d’éclairage public à COAT CANTON
Convention avec la Direction Départementale des Territoires et de la Mer pour l’utilisation des données liées aux réseaux gaz
Délégation de la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » de CCA à la commune de Rosporden
Marché des Vestiaires Maurice Sellin : avenants au marché de maitrise d’œuvre
Marché des vestiaires Maurice Sellin : avenants aux marchés de travaux

Commission cohésion sociale

Charte de coopération des bénévoles de la médiathèque municipale de Rosporden
Charte des exposants de la médiathèque municipale de Rosporden
Informations
Décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal