Conseil municipal du 14 décembre – salle du conseil de l’hôtel de ville à 18h30
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 novembre 2021
Commission des Finances et de l’Administration Générale
- Présentation de l’analyse financière de la Commune par le Trésorier, Monsieur VIAUX
- Budget Primitif 2022
- Tarifs 2022
- Tarifs du séjour au ski 2022
- Admissions en non valeurs et créances éteintes
- Provision pour dépréciation des actifs circulants
- Adoption du règlement de formation de la commune et du CCAS de Rosporden
- Ouverture des recrutements sur emplois permanents de catégories C et B aux contractuels
- Actualisation du tableau des effectifs de la commune
- Enveloppe 2022 pour le Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
- Rapport d’accessibilité 2020
Commission de l’Aménagement Durable
- Autorisation du Conseil donnée au Maire pour le dépôt de déclaration préalable pour le remplacement de la passerelle des étangs
- Autorisation du Conseil donnée au Maire pour le dépôt du permis de construire pour les travaux de la mairie de Kernével
- Actualisation du règlement des cimetières
- Avenants au marché de travaux de l’École des Étangs
- Pôle d’Échange Multimodal : convention de délégation de la gestion et de l’entretien du PEM entre CCA et la commune de Rosporden
- Dénomination et numérotation ZA DIOULAN
Informations
- Décisions du Maire prise par délégation du Conseil Municipal
