Conseil municipal du 12 décembre 2023

Commission des Finances et de l’Administration Générale

• Tarifs 2024
• Subventions complémentaires à des associations
• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Bisounours »
• Renouvellement du bail de la caserne de Gendarmerie de Rosporden
• Décision modificative budgétaire numéro 4
• Budget Primitif 2024
• Budget Primitif du budget annexe « Maison France Services » 2024
• Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire Fonction des Sujétions, de l’Expertise, de l’Engagement Professionnel)
• Augmentation de la participation financière de l’employeur à l’assurance prévoyance souscrite par les agents
• Modification du règlement intérieur de la Commune
  Adhésion de la commune au service commun des ressources humaines de CCA
• Demande de subvention DETR : Rénovation énergétique Ecole élémentaire de Kernével
• Demande de subvention DETR : Réhabilitation de l’ancien foyer de vie des étangs – Projet de France Service
• Demande de subvention DETR : Réaménagement du bourg de Kernével
• Demande de subvention DETR : Déconstruction du Foyer de vie des étangs et du local de l’amicale
• Avis sur la proposition de composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
• Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS
• Vente de bois aux agents de la Commune
• Sectorisation des inscriptions scolaires dans les écoles publiques

Commission de l’Aménagement Durable

• Convention « Intracting » avec le SDEF pour la rénovation énergétique de l’éclairage public
• Bilan de la concertation ZAER
• Cession de terrains Quilliouarn
• Dénomination de la voie d’un nouveau lotissement
• Demande de subvention au titre du « plan arbres » du Conseil Départemental du Finistère

Commission Cohésion Sociale

• Demande de subvention à la CAF
• Modification des contrats des assistants d’enseignement artistiques employés en CDI
• Refacturation des séances scolaires et des ateliers Danse à l’école (saison 2022-2023)
• Répartition des dépenses 2022 pour le fonctionnement du service intercommunal de la Maison de l’emploi
• Modification de la convention entre la crèche « Les Bisounours » et la commune
• Approbation d’un avenant à la Convention Territoriale Globale du territoire de CCA 2023-2027

Information

• Rapports d’activité de CCA