Le prochain conseil municipal de la ville de Rosporden se tiendra le mardi 18 décembre 2018 à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

  1.  Désignation d’un secrétaire de séance
  2.  Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2018
  3.  Demande de licences d’organisateur des spectacles au nom de la Commune
  4.  Acquisition d’une parcelle sise rue de la Marne
  5.  Convention entre la Commune et le Finistère 360 pour l’expérimentation d’une démarche d’attractivité par la valorisation des services publics municipaux
  6.  Convention entre la Commune et le Syndicat Départemental d’Énergie pour l’effacement des réseaux Allée des Prés Verts
  7.  Avenants à la convention entre la Commune et la crèche « Les bisounours »
  8.  Participation financière communale aux familles pour le transport scolaire
  9.  Dotations annuelles 2018 pour l’école Sainte Thérèse
  10.  Convention entre la Commune et CCA pour le renouvellement de la mise à disposition de l’agent chargé de l’instruction de l’urbanisme
  11.  Modification du tableau des effectifs
  12.  Ratio promu promouvable 2019
  13.  Modification des modalités de versement des primes et indemnités
  14.  Adhésion contrat groupe prévoyance proposé par le Centre de Gestion du Finistère et participation de la Commune
  15.  Demande de subvention DETR 2019
  16.  Tarifs 2019
  17.  Budget Primitif 2019