MARDI 29 MAI 2018 À 18H30 – ORDRE DU JOUR :

Le conseil municipal se réunira le mardi 29 mai à 18h30 à la mairie de Rosporden.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2018
  3. Ratio promus promouvables
  4. Participation à la consultation pour un contrat groupe prévoyance du CDG 29
  5. Modalités de composition et de fonctionnement des instances paritaires (CT CHSCT) en vue des élections professionnelles
  6. Convention tripartite Fondation du patrimoine-Ville-Association de sauvegarde de l’Eglise Notre Dame
  7. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la salle Omnisports
  8. Plan de financement de l’opération de rénovation de la salle Omnisports
  9. Approbation des comptes de gestion
  10. Election d’un président pour le vote des comptes administratifs
  11. Approbation des comptes administratifs du budget général 2017
  12. Approbation des comptes administratifs du budget « eau potable » 2017
  13. Approbation des comptes administratifs du budget « assainissement » 2017
  14. Approbation des comptes administratifs du budget « construction d’un EHPAD » 2017
  15. Approbation des comptes administratifs du budget « pompes funèbres » 2017
  16. Approbation des comptes administratifs 2017 de l’ancienne régie de la restauration scolaire
  17. Affectation du résultat du budget eau 2017
  18. Affectation du résultat du budget assainissement 2017
  19. Dissolution du budget annexe et affectation du résultat du budget « construction d’un EHPAD »
  20. Dissolution d’un budget annexe et affectation du résultat du budget « pompes funèbres »
  21. Affectation du résultat de l’ancienne régie de la restauration scolaire
  22. Affectation des résultats du budget général
  23. Approbation du budget supplémentaire et reversement des résultats 2017 des budgets « eau potable » et « assainissement » 2017 à CCA
  24. Adoption de la taxe d’habitation sur les logements vacants
  25. Compte-rendu d’activités (CRAC) 2017 de la SAFI pour la zone d’aménagement concertée (ZAC) Villeneuve CADOL
  26. Modification des délégations du Conseil municipal au Maire
  27. Décisions du Maire prises en application des délégations du Conseil municipal