Le prochain conseil municipal de la ville de Rosporden se tiendra le mardi 26 juin à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Compte rendu de la séance du 29 mai 2018
  3. Convention entre la commune et CCA pour le renouvellement de la mise à disposition de l’agent chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme
  4. Dénomination de voies
  5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
  6. Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire en partenariat avec le CDG 29
  7. Règlement de la médiathèque municipale
  8. Montants des pénalités applicables aux usagers de la médiathèque municipale et du dépôt de garantie pour les vacanciers
  9. Attribution de subventions complémentaires 2018
  10. Demande de subvention dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
  11. Renouvellement de la convention entre la commune et Quimper Cornouaille Développement (QCD) pour le conseil en énergie partagée
  12. Fixation du loyer de l’EHPAD pour l’exercice 2018