Conseil municipal du Mardi 15 décembre 2020 à 18 H 30 – Centre culturel de Rosporden

ORDRE DU JOUR

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2020

Commission des Finances et de l’Administration générale

  • Budget Primitif 2021
  • Tarifs 2021 des services communaux
  • Refacturation de l’organisation de spectacles réalisés par le Centre Culturel pour le compte d’organismes scolaires
  • Tableau des effectifs 2021
  • Mise en conformité du temps de travail annuel : passage aux 1607 heures et modification du règlement intérieur du personnel
  • Adhésion à la consultation pour le renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire au Centre de Gestion
  • Enveloppe du Complément Indemnitaire Annuel 2021
  • Répartition des dépenses de fonctionnement 2019 du service intercommunal de la Maison de l’Emploi
  • Sollicitation de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2021
  • Cession immobilière d’un bien de la commune Rue de Scaër

Commission de l’Aménagement Durable

  • Avenant n°1 à la convention opérationnelle du secteur de la Gare avec l’Établissement Public Foncier

Informations

  • Bilan de la Maison de l’Emploi 2019
  • Bilan Social 2019