Conseil municipal du 14 décembre – salle du conseil de l’hôtel de ville à 18h30

ORDRE DU JOUR :

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 novembre 2021

Commission des Finances et de l’Administration Générale

  1. Présentation de l’analyse financière de la Commune par le Trésorier, Monsieur VIAUX
  2. Budget Primitif 2022
  3. Tarifs 2022
  4. Tarifs du séjour au ski 2022
  5. Admissions en non valeurs et créances éteintes
  6. Provision pour dépréciation des actifs circulants
  7. Adoption du règlement de formation de la commune et du CCAS de Rosporden
  8. Ouverture des recrutements sur emplois permanents de catégories C et B aux contractuels
  9. Actualisation du tableau des effectifs de la commune
  10. Enveloppe 2022 pour le Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
  11. Rapport d’accessibilité 2020

Commission de l’Aménagement Durable

  1. Autorisation du Conseil donnée au Maire pour le dépôt de déclaration préalable pour le remplacement de la passerelle des étangs
  2. Autorisation du Conseil donnée au Maire pour le dépôt du permis de construire pour les travaux de la mairie de Kernével
  3. Actualisation du règlement des cimetières
  4. Avenants au marché de travaux de l’École des Étangs
  5. Pôle d’Échange Multimodal : convention de délégation de la gestion et de l’entretien du PEM entre CCA et la commune de Rosporden
  6. Dénomination et numérotation ZA DIOULAN

Informations

  1. Décisions du Maire prise par délégation du Conseil Municipal